Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KANAPEL'Y
TORDJMAN Gérard

Numéro de dépôt :
3213874
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
07/03/2013
KANAPEL\'Y de TORDJMAN Gérard

Présentation de la marque KANAPEL'Y

Déposée le 7 mars 2003 par TORDJMAN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « KANAPEL'Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est TORDJMAN Gérard, domicilié(e) domicilié à 2 Place Garibaldi,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 16 avenue Mirabeau,06000 NICE - 06000 - France.

La marque KANAPEL'Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213874.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KANAPEL'Y est expirée depuis le 7 mars 2013.


TORDJMAN Gérard - domicilié à 2 Place Garibaldi,06300 NICE - 06300 - France


JURISTES ASSOCIES Société d'Avocats - 16 avenue Mirabeau,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, rayonnages, glaces (miroirs), cadres, porte-revues, porte-parapluies. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de lit, linge de maison, couvertures de lit, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Dans le secteur de l'ameublement : – aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, – conseils, informations ou renseignements d'affaires. Réparation, transformation de mobilier d'ameublement. Services de traitement de matériaux pouvant intervenir au cours du processus de fabrication de produits d'ameublement à savoir : découpage, façonnage, polissage par abrasion ou au revêtement métallique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.